Aller au contenu principal Aller au pied de page
ACCUEIL | CONTACT
  • MA MAIRIE
    • Vie municipale
      • Le Conseil municipal
      • Intercommunalité
      • PLUi
    • Publications
      • Bulletin municipal
      • Comptes-rendus
      • Etat Civil
      • Actualités municipales
    • Démarches en ligne
      • Démarches en ligne
      • Service Public
      • Tarifs communaux cimetière
  • AU QUOTIDIEN
    • Vie pratique
      • Scolarité
      • Location de la salle polyvalente
      • Déchetterie les Cramades
    • Annuaire
      • Numéros utiles
      • Commerces & entreprises
    • Culture & loisirs
      • Associations
      • Agenda des manifestations
  • LE VILLAGE
    • Présentation
    • Les hameaux
    • Culture & patrimoine
    • Randonnées
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

Mairie de Vieillespesse
Allée des Tilleuls
15500 Vieillespesse

04 71 73 14 69

Formulaire de contact

Horaires d'ouverture

Lundi : 9h00 - 12h00
Vendredi : 15h00 - 18h00

Saint-Flour CommunautéCantal le départementRégion Auvergne Rhônes AlpesPréfet du Cantal

  • MENTIONS LÉGALES

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation